Pour la musique de Binary Mind

Toute la musique accéssible est en License Art Libre pour les morceaux de Binary Mind ou en Creative Commons pour les autres morceaux.

License Art Libre

Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, à procéder à la copie, la diffusion et la transformation d'une œuvre, comme à son exploitation gratuite ou onéreuse, à condition qu'il soit toujours possible d'accéder à sa source pour la copier, la diffuser ou la transformer.

Cette licence est consultable à l'adresse http://artlibre.org/licence/lal/ ; elle est également disponible en anglais, en allemand, en espagnol, et en portugais.

Soumise au droit français (car apparue dans ce cadre), elle est cependant valide dans tous les pays ayant signés la Convention de Berne (cette convention établit une norme juridique internationale sur la propriété littéraire et artistique).

Creative Commons

Ces licences autorisent certains usages librement définis par les auteurs, parmi onze possibilités combinées autour de quatre pôles :

• Attribution : signature de l’auteur initial (choix obligatoire en droit français)
• Non Commercial : interdiction de tirer profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l'auteur
• No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite, par exemple échantillonnage (samplage) impossible
• Share alike : partage à l'identique, obligation de rediffuser selon la même licence

dans tous les cas, les conditions communes suivantes sont respectées :

• Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre au public à titre gratuit, y compris dans des œuvres dites collectives.
• Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
• Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l'autorisation du titulaire des droits.
• Les exceptions au droit d'auteur ne sont en aucun cas affectées.
• Il est interdit d'utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des contrats.
• Le partage de fichiers n'est pas considéré comme une utilisation commerciale.

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Pour le visuel de Binary Mind

Tout le visuel de Binary mind est en Creative Commons Attribution, Non Commercial, Share alike. Ceci veut dire que vous en fait ce que vous voulez pour un usage privé et si vous voulez en faire un usage commercial, contactez nous pour qu'on en parle.